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Résultats de recherche : - Type de document: Autre, Thématique: Administration générale
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Publié le : 10-02-2004
Délibération du 12 décembre 2003 relative à l'informatisation du suivi de l'utilisation des ressources Internet de la société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310394X
Administration générale
Autre
Date de signature : 12-12-2003
Date de publication : 10-02-2004
Document principal
Publié le : 10-06-2003
Lettre-circulaire du 31 mars 2003 relative à la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUM0310087C
Administration générale
Autre
Date de signature : 31-03-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Délibération du 29 avril 2003 relative au traitement automatisé d'informations nominatives lié au calcul des indemnités de fin de carrière (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310092X
Administration générale
Autre
Date de signature : 29-04-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Publié le : 10-02-2003
Décret du 13 janvier 2003 portant nomination de la directrice générale du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 15 janvier 2003)
DEVE0200088D
Administration générale
Autre
Date de signature : 13-01-2003
Date de publication : 10-02-2003
Document principal
Publié le : 25-01-2003
Décret no 2002-1454 du 9 décembre 2002 portant publication du protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée (ensemble trois annexes adoptées à Monaco le 24 novembre 1996), fait à Barcelone le 10 juin 1995 (1) (Journal officiel du 15 décembre 2002)
MAEJ0230059D
Administration générale
Autre
Date de signature : 09-12-2002
Date de publication : 25-01-2003
Document principal
Publié le : 25-12-2002
Lettre-circulaire du 19 novembre 2002 relative à la réforme du tableau général des propriétés de l'Etat (TGPE), mise en place du serveur domanial national par la direction générale des impôts (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0210196Y
Administration générale
Autre
Date de signature : 19-11-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Publié le : 25-11-2002
Délibération du 17 octobre 2002 relative à la délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président. Fixation des seuils des pouvoirs propres du directeur général (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210180X
Administration générale
Autre
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 25-11-2002
Document principal
Délibération du 17 octobre 2002 relative à la fixation des seuils des pouvoirs propres du directeur général (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210181X
Administration générale
Autre
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 25-11-2002
Document principal
Publié le : 10-11-2002
Délibération du 18 septembre 2001 relative à la gestion informatisée des données de la pointeuse de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210161X
Administration générale
Autre
Date de signature : 18-09-2001
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée du parc matériel de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210162X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée de l'activité du comité d'entreprise de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210163X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à l'informatisation de la gestion des anciens propriétaires fonciers des parcelles acquises par la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210164X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à l'informatisation de la gestion des transactions monétiques des péages de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210165X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée des candidatures de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210166X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée de l'évaluation des candidats à un emploi de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210167X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Publié le : 25-08-2002
Décret no 2002-1159 du 6 septembre 2002 relatif aux associations agréées de protection de l'environnement en Polynésie française et modifiant le code rural (Journal officiel du 14 septembre 2002)
DEVG0200020D
Administration générale
Autre
Date de signature : 06-09-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Publié le : 25-07-2002
Décret no 2002-823 du 3 mai 2002 relatif à la collectivité territoriale de Corse (Journal officiel du 5 mai 2002)
INTB0200107D
Administration générale
Autre
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 25-07-2002
Document principal
Publié le : 25-06-2002
Délibération du 9 mai 2001 relative à l'informatisation de la gestion des dossiers contentieux clients de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210106X
Administration générale
Autre
Date de signature : 09-05-2001
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Délibération du 9 mai 2001 relative à l'informatisation de la gestion d'un panel de clients de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210107X
Administration générale
Autre
Date de signature : 09-05-2001
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Délibération du 15 décembre 2000 relative à l'informatisation de la formation du personnel de la Société des autoroutes Rhône-Alpes aux métiers du péage (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210103X
Administration générale
Autre
Date de signature : 15-12-2000
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Délibération du 15 décembre 2000 relative à l'informatisation de la gestion des dégâts au domaine public de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210104X
Administration générale
Autre
Date de signature : 15-12-2000
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Délibération du 15 décembre 2000 relative à l'informatisation de la gestion des événements de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210105X
Administration générale
Autre
Date de signature : 15-12-2000
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Décret no 2002-234 du 20 février 2002 portant création de directions départementales des services vétérinaires et modifiant le décret no 84-1191 du 28 décembre 1984 relatif à l'organisation des services extérieurs du ministère de l'agriculture (Journal officiel du 22 février 2002)
AGRA0101793D
Administration générale
Autre
Date de signature : 20-02-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Publié le : 25-03-2002
Décret no 2002-122 du 25 janvier 2002 portant modification du code général des collectivités territoriales (partie Réglementaire) et relatif à l'applicabilité dans les départements d'outre-mer de certaines dispositions de ce code (Journal officiel du 1er février 2002)
INTM0100047D
Administration générale
Autre
Date de signature : 25-01-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Décret no 2002-218 du 19 février 2002 modifiant le décret no 55-1064 du 4 août 1955 pris pour l'application de la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes (Journal officiel du 20 février 2002)
ATED0190027D
Administration générale
Autre
Date de signature : 19-02-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
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